Eau
Saint-Clément-les-Places (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02939 Dossier reçu complet le 18/01/2023 zip - 16.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023
Saint-Julien-en-Quint (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02961 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 janvier 2023
Lalizolle (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02957 Dossier reçu complet le 9 janvier 2023 zip - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Égliseneuve-près-Billom (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02943 Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 1 zip - 14.3 Mio Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 2 zip - 11.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Vachères-en-Quint (26) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02948 Dossier reçu complet le 04/01/2023 pdf - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 janvier 2023
Beauregard l’Évêque (63) : mise en place des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2923 Dossier reçu complet le 12 décembre 2022 zip - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2022
Isserteaux (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02916 Dossier reçu complet le 8 décembre 2022 zip - 10.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 décembre 2022
Saint-Martin-d’Uriage (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02912 Dossier reçu complet le 09/12/2022 - partie 1 zip - 19.4 Mio Dossier reçu complet le 09/12/2022 - partie 2 zip - 12.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2022