Eau
Gannat (03) : zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02739 La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 octobre 2022
Soucieu-en-Jarrest (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02775 Dossier reçu complet le 20/09/2022 zip - 9.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 septembre 2022
Thurins (69) : Révision du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02813 Dossier reçu complet le 05/09/2022 zip - 18.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2022
Saint-Julien-de-L’Herms (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02842 Dossier reçu complet le 05/09/2022 7z - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 septembre 2022
Villefontaine (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02736 Dossier reçu complet le 8 juillet 2022 zip - 10.3 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 août 2022
Valdrome (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02815 Dossier reçu complet le 08/08/2022 zip - 9.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
Romans-sur-Isère (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02820 Dossier reçu complet le 10/08/2022 zip - 22.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
La Chapelle d’Alagnon (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02802 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 20 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022