Eau
Chevinay (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03117 Dossier reçu complet le 09/06/2023 zip - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 juin 2023
Communes d’Annonay Rhône Agglo (07) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03095 Dossier reçu complet le 23 mai 2023 zip - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er juin 2023
Ceyssat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03072 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 zip - 8.2 Mio Annexe 2 pdf - 19.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Barnas (07) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03063 Dossier reçu complet le 06/04/2023 zip - 11.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 avril 2023
Deux-Alpes (38) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03027 Dossier reçu complet le 04/04/2023 pdf - 381.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 avril 2023
Vernines (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-03025 Dossier reçu complet le 23 février 2023 pdf - 4.2 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 mars 2023
Succieu (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03032 Dossier reçu complet le 10/03/2023 zip - 5.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2023
Pradines (42) : mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03009 Dossier reçu complet le 14 février 2023 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023