Eau
Huriel (03) : révision du zonage d’assainissement et mise en place du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03161 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 zip - 14 Mio Rapport zonage eaux pluviales pdf - 16.1 Mio Rapport proposition zonage eaux usées pdf - 9.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2023
Saint-Martin-la-Sauveté (42) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03139 Dossier reçu complet le 4 juillet 2023 zip - 12.1 Mio Annexes 5 et 6 zip - 19.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2023
Maringues (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03119 Dossier reçu complet le 12 juin 2023 zip - 19.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2023
Communauté de communes Bresse et Saône (01) : zonage d’assainissement intercommunal des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03079 Dossier reçu complet le 4 juillet 2023 pdf - 245.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 juillet 2023
Vodable (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03104 Dossier reçu complet le 16 juin 2023 zip - 4 Mio Rapport d'assainissement pdf - 2.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2023
Vodable (63) : Mise à jour zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-3104 Dossier reçu complet le 16/06/2023 pdf - 3.5 Mio Dossier reçu complet le 16/06/2023 pdf - 294.4 kio Dossier reçu complet le 16/06/2023 pdf - 262 kio La décision sera rendue au plus tard le 16/08/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2023
Communauté de communes Rhône Crussol : Mises à jour des zonages d’assainissement des eaux usées (13 communes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02866 Dossier reçu complet le 04/05/2023 pdf - 634.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 juin 2023
Aigubelette-le-Lac (73) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03125 Dossier reçu complet le 19/06/2023 zip - 10 Mio La décision sera est consultable sur le site de la MRAE
20 juin 2023