Eau
Bongheat (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03010 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 12.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023
Cormoz (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02990 Dossier reçu complet le 10/02/2023 zip - 16.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2023
Sainte-Paule (69) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02982 Dossier reçu complet le 31/01/2023 - partie 1 zip - 22.9 Mio Dossier reçu complet le 31/01/2023 - partie 2 zip - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2023
Belleroche (42) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02988 Dossier reçu complet le 3 février 2023 zip - 4.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2023
Auzon (43) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-02980 Dossier reçu complet le 30 janvier 2023 zip - 13 Mio Annexe - Zonage PPRi Allier et affluents pdf - 15.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2023
Voiron (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02969 Dossier reçu complet le 30/01/2023 pdf - 164 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce (…)
31 janvier 2023
Saint-Rémy-sur-Durolle (63) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02973 Dossier reçu complet le 25 janvier 2023 zip - 15.4 Mio Annexe pdf - 10.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023
Voiron (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02967 Dossier reçu complet le 25/01/2023 pdf - 137.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 janvier 2023