Eau
Gelles (63) : régularisation d’un plan d’eau de 4 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05554 Dossier reçu complet le 30 janvier 2025 zip - 13.9 Mio Décision motivée en date du 28/02/2025 pdf - 813.8 kio
7 février 2025
Le Bourget-du-Lac (73) : création d’une micro-centrale hydroélectrique sur la partie aval de la source du Nant Varon d’une puissance maximale (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05617 Dossier reçu complet le 28 janvier 2025 zip - 14.9 Mio Annexe 2 pdf - 14.5 Mio Décision du 28 février 2025 pdf - 809.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
29 janvier 2025
Balan (01) : modification des conditions d’exploitation du champ captant pour l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05620 Dossier reçu complet le 21 janvier 2025 zip - 13.1 Mio Décision motivée du 25 février 2025 pdf - 794.6 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Annecy (74) : renouvellement des conduites maîtresses du réseau d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05597 Dossier reçu complet le 22 janvier 2025 zip - 8.8 Mio Décision du 26 février 2025 pdf - 804.5 kio
28 janvier 2025
Passy (74) : demande d’autorisation environnementale sans travaux – système d’endiguement de la protection de la plaine de Chedde
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05580 Dossier reçu complet le 24 janvier 2025 zip - 14.6 Mio Décision du 28 février 2025 pdf - 795.3 kio NB : les annexes sont trop volumineuses pour être publiées sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 janvier 2025
Les Belleville (73) : gestion du risque inondation et régularisation du système d’endiguement sur le Doron de Belleville au Bettaix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05611 Dossier reçu complet le 16 janvier 2025 zip - 8.7 Mio Annexe pdf - 17.2 Mio Décision du 20 février 2025 pdf - 798.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
27 janvier 2025
Pomeys (69) : création d’une zone de baignade naturelle sur le plan d’eau d’Hurongues
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05522 Dossier reçu complet le 23 décembre 2024 zip - 17.6 Mio Annexe pdf - 24.1 Mio Annexes - partie 2 zip - 19.7 Mio Annexes - partie 3 zip - 21.4 Mio Décision du 27 janvier 2025 pdf - 801 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le (…)
8 janvier 2025
Glières-Val-de-Bornes (74) : aménagement d’une centrale hydroélectrique sur le cours d’eau issu de la source de la Puya
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05546 Dossier reçu complet le 4 décembre 2024 pdf - 460.5 kio Annexes partie 1 pdf - 7.7 Mio Annexes partie 2 pdf - 17.3 Mio Décision motivée du 03/01/2025 pdf - 726.4 kio
16 décembre 2024