Eau
Saint-Ferréol-d’Auroure (43) : création de forage pour l’alimentation du bétail
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06164 / N 008077/KK P Dossier reçu complet le 20 novembre 2025 zip - 761.4 kio Décision du 22 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
24 novembre 2025
Les Gets (74) : restauration et valorisation du lit et des berges du torrent de l’Arpettaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06189 / N 008756/KK P Dossier reçu complet le 13 novembre 2025 zip - 15.9 Mio Plan de synthèse pdf - 23.6 Mio Dossier retiré le 17 décembre 2025 par le pétitionnaire
24 novembre 2025
Bourg-Saint-Maurice (73) : curage et entretien de la végétation des bancs de sédiments présents en queue de retenue
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06159 / N 007343/KK P Dossier reçu complet le 14 novembre 2025 zip - 23 Mio Décision du 19 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
17 novembre 2025
Le Grand-Bornand (74) : création d’une plage de dépôt de matériaux solides sur le torrent La Duche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06175 / N 008258/KK P Dossier reçu complet le 03/11/2025 zip - 20.1 Mio Décision du 8 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 novembre 2025
L’Hopital-le-Grand (42) : Projet d’extension du réseau d’irrigation de l’ASA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06180 - N8415 Décision du 10 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
7 novembre 2025
Saint-Bénigne (01) : création d’un forage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06154 / N 007749/KK P Décision du 27 novembre 2025 pdf - 1.4 Mio
6 novembre 2025
Serrières-en-Chautagne (73) : réaménagement hydraulique du plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06160 / N 007952 KK P Dossier reçu complet le 28 octobre 2025 zip - 21.5 Mio Annexe 8 pdf - 14.8 Mio Dossier retiré le 2 décembre 2025 par le pétitionnaire
31 octobre 2025
Bromont-Lamothe (63) : hydrocurage retenue Anchal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06157 / N 007611 KK P Dossier reçu complet le 27 octobre 2025 zip - 3.9 Mio Décision du 1er décembre 2025 pdf - 1.3 Mio
30 octobre 2025