Eau
Lapalisse (03) : remise en exploitation d’un forage à usage industriel d’eau brute
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05135 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 6.7 Mio Décision du 27 mai 2024 pdf - 554 kio
29 avril 2024
Annecy (74) : rénovation de l’Hôtel de Ville d’Annecy - Projet de géothermie <500kW avec prélèvement par forages en nappe et rejet des eaux en (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05143 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 zip - 8.3 Mio Décision du 21 mai 2024 pdf - 1.9 Mio
29 avril 2024
Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la RD1508 et RD992
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05156 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 pdf - 6.1 Mio Décision du 28 mai 2024 pdf - 2.1 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 avril 2024
Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mio Décision motivée du 17/05/2024 pdf - 518.5 kio
24 avril 2024
Valigny (03) et Bessais-le-Fromental (18) : étang de Goule : programme de travaux de vidange, curage et travaux sur le barrage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05125 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 - Partie 1 zip - 15.7 Mio Partie 2 zip - 12.7 Mio Partie 3 zip - 13 Mio Décision motivée du 13/05/2024 pdf - 1.6 Mio
24 avril 2024
Saint-Michel-de-Maurienne (73) : plan de gestion sédimentaire de l’Arc d’Orelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05126 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 18.1 Mio Décision motivée du 13/05/2024 pdf - 282.4 kio
22 avril 2024
Saint-Sernin (07) : réalisation d’un forage pour l’irrigation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05101 Dossier reçu complet le 13 avril 2024 zip - 5.4 Mio Décision motivée du 17/05/2024 pdf - 519 kio
22 avril 2024
Loriol-sur-Drôme (26) : renouvellement de l’arrêté d’autorisation du système de collecte et de traitement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05132 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 3.3 Mio Décision motivée du 16/05/2024 pdf - 526.4 kio
16 avril 2024