Eau
Mornant (69) : Vidange de la retenue collinaire de la Madone
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00944 Dossier reçu complet le 22/12/2017 pdf - 776.3 ko Annexes zip - 14 Mo Décision motivée du 25/01/2018 pdf - 80.8 ko
10 janvier 2018
Cohennoz (73) : Microcentrale
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DP-00943 Avis à rendre le 01/02/2018 Dossier reçu complet le 27/12/2017 7z - 8.3 Mo Décision motivée du 1er février 2018 pdf - 90.9 ko
4 janvier 2018
Saint-Cirgues-en-Montagne (07) : Microcentrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DP-00865 Dossier reçu complet le 18/12/2017 pdf - 832.7 ko Annexe pdf - 8 Mo Décision motivée le 22/01/2018 pdf - 79.7 ko
20 décembre 2017
Les Ardillats (69) : Réaménagement du ruisseau du Vernay et de l’Ardières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00896 Dossier reçu complet le 05/12/2017 pdf - 1.5 Mo Décision motivée du 09/01/2018 pdf - 73.3 ko
20 décembre 2017
Valence (26) : Construction d’un château d’eau
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DP-00892 Dossier reçu complet le 30/11/2017 pdf - 1.6 Mo Annexe 1 pdf - 3.3 Mo Annexe 2 pdf - 3 Mo Décision motivée du 04/01/2018 pdf - 83.1 ko
19 décembre 2017
Lalevade d’Ardèche et Pont de Labeaume (07) : Augmentation de puissance du site hydroélectrique du site de Bayzan
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2017-ARA-DP-00879 Dossier reçu complet le 27-11-2017 zip - 8.6 Mo Le pétitionnaire a également fourni la notice d'impact d'un précédent aménagement situé à proximité ne pouvant être mis en ligne pour des raisons de poids de fichier Décision motivée du 02/01/2018 pdf - 74.6 (...)
12 décembre 2017
Jarsy (73) : Régularisation et mise en place des périmètres de protection du captage de la Touvière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00870 Dossier reçu complet le 23/11/2017 pdf - 9.3 Mo Décision signée le 27/12/2017 pdf - 88.6 ko
7 décembre 2017
Montmeyran (26) : Sécurisation pipelines SPSE
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00876 Dossier reçu complet le 27/11/2017 pdf - 8.6 Mo Décision motivée du 27/12/2017 pdf - 81.8 ko
7 décembre 2017