Eau
Montpezat 07 : Barrage de la Palisse - Maîtrise du risque crue
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00815 Dossier déclaré complet le 27 octobre 2017 pdf - 557.4 ko Annexes zip - 4.3 Mo Décision signée le 30/11/2017 pdf - 79 ko
30 octobre 2017
La Ferrière (38) : Centrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00831 Dossier reçu complet le 20/10/2017 pdf - 623.2 ko Annexe 1 pdf - 3.6 Mo Annexe 2 pdf - 2.4 Mo Annexe 3 pdf - 6.2 Mo Décision signée le 23/11/2017 pdf - 85.6 ko
26 octobre 2017
La Léchère, Les Avanchers-Valmorel, Aigueblanche (73) : Microcentrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00823 Dossier reçu complet le 16/10/2017 Décision signée le 20/11/2017 pdf - 75 ko
24 octobre 2017
Montélier (26) : Restauration écologique du Guimand
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00813 Dossier reçu complet le 10/10/2017 pdf - 704.8 ko Annexe pdf - 15 Mo Décision signée le 13/11/2017 pdf - 86.5 ko
18 octobre 2017
Chanteuges (43) : Construction d’une micro-centrale hydro-électrique au droit de l’ancien moulin
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2017-ARA-DP-00789 Dossier recu complet le 15/09/2107 zip - 6.2 Mo Décision motivée du 19/10/2017 pdf - 35.3 ko
9 octobre 2017
Brives-Charensac (43) : Revalorisation patrimoniale et énergétique sur la Loire à travers l’installation d’un groupe de production (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2017-ARA-DP-00795 Dossier reçu complet le 20/09/2017 zip - 4.5 Mo Décision signée le 20/10/2017 pdf - 79.1 ko
6 octobre 2017
Nonette-Orsonnette (63) : Travaux pour l’ouverture d’un chenal dans les alluvions de l’Allier pour réalimenter la prise d’eau de la station de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00758 Dossier déclaré complet le 3 octobre 2017 1-formulaire et annexes 2 à 6 pdf - 5.7 Mo 2-compléments 1 pdf - 3.6 Mo 3-compléments 2 pdf - 17 Mo Décision signée le 07/11/2017 pdf - 89.5 ko
6 octobre 2017
Saint Maurice en Chalencon (07) et Gluiras (07) : microcentrale hydroélectrique de la Roche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00702 Dossier déclaré complet le 31/08/2017 1-2 zip - 19.4 Mo Dossier déclaré complet le 31/08/2017 2-2 zip - 10.5 Mo Décision signée le 04/10/2017 pdf - 1.4 Mo
3 octobre 2017