Eau
Aime La Plagne (73) : Micro centrale Hydroélectrique du nant de Tessens amont
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2018-ARA-DP-01257 Dossier reçu complet le 08/08/2018 zip - 11.8 Mio Décision motivée du 12 septembre 2018 pdf - 90.1 kio
16 août 2018
Tain-l’Hermitage (26) : Travaux de protection des crues de la Bouterne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1426 Dossier reçu complet le 01/08/2018 pdf - 16 Mio Photos pdf - 15.7 Mio Plans pdf - 14.9 Mio Décision motivée du 05/09/2018 pdf - 140.4 kio
16 août 2018
Scientrier (74) : Raccordement des eaux usées de la Vallée Verte à la station d’épuration de Scentrier et augmentation de sa capacité de traitement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1452 Dossier reçu complet le 09/08/2018 pdf - 3.6 Mio Décision signée le 13/09/2018 pdf - 103.5 kio
14 août 2018
Saint-Marcel-d’Ardèche (07) : création d’un captage pour l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1441 Dossier reçu complet le 07/08/2018 pdf - 835.3 kio Annexes zip - 23.2 Mio Décision motivée du 11/09/2018 pdf - 91.4 kio Décision à rendre au plus tard le 11/09/2018
14 août 2018
Saint-Just-Saint-Rambert (42) : Projet d’aménagement des bords de Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01442 Dossier reçu complet le 07/08/2018 zip - 3.1 Mio Décision motivée du 10/09/2018 pdf - 83.9 kio
14 août 2018
Villars les Dombes (01), Monthieux, Lapeyrouse, : Création d’une conduite de transfert et de distribution d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1424 Dossier reçu complet le 30-07-2018 zip - 1.5 Mio Annexes 7z - 19.3 Mio l'ensemble des pièces n'a pu être mise en ligne du fait de leur poids. Elles sont disponibles sur demandes. Décision motivée du 29/08/2018 pdf - 128.3 kio
7 août 2018
Narnhac (15) & Thérondels (12) : Régularisation de la situation administrative du captage d’eau destiné à la consommation humaine de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2018-ARA-DP-1372 Dossier reçu complet le 07/08/2018 zip - 9.9 Mio Decision signée le 13/09/2018 pdf - 554.8 kio
7 août 2018
Courchevel (73) : Travaux de curage et réaménagement du lac du Praz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1380 Dossier reçu complet le 27/07/2018 pdf - 19.4 Mio Annexes pdf - 8.6 Mio Décision motivée du 28 août 2018 pdf - 136.6 kio
2 août 2018