Beaurepaire (38) : station d’épuration

Demande de cas par cas
- Dossier 2018-KKP-1546
- 

Dossier reçu complet le 05/12/2018 pdf - 11.2 Mo


- 

Décision signée le 09/01/2019 pdf - 77.6 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Saint-Bénigne (01) : Travaux de protection des prairies inondables

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04676 Dossier reçu complet le 11/09/2023 pdf - 1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

13 septembre 2023

Balan et Niévroz (01) et commune de Jons (69) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04646 Dossier reçu complet le 22/08/2023 zip - 11.6 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

12 septembre 2023

Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : renouvellement de l’autorisation d’exploiter la centrale (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04623 Dossier reçu complet le 7 août 2023 zip - 5.6 Mo Décision motivée du 11/09/2023 pdf (...)

  • K/K projet eau

23 août 2023

Mont-de-Lans (38) : construction d’un ouvrage hydroélectrique sur le ruisseau de la (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04569 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 6.8 Mo Rapport d'évaluation (...)

  • K/K projet eau

7 août 2023

Haut de page