Eau
Saint-Cyr-De-Favieres (42) : travaux de réhabilitation du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05234 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 7.9 Mio Décision du 4 juillet 2024 pdf - 555.2 kio
24 juin 2024
Brenthonne (74) : création d’un forage d’exploitation AEP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05252 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 1.7 Mio Décision du 16 juillet 2024 pdf - 563 kio
17 juin 2024
Sermérieu (38) : restauration du fonctionnement hydromorphologique et écologique de la zone humide du Culet sur 1400 mètres de ruisseau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05230 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 3.4 Mio Décision du 3 juillet 2024 pdf - 557.6 kio
7 juin 2024
Chamonix-Mont-Blanc (74) : aménagement hydraulique du torrent des Bossons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05225 Dossier reçu complet le 28 mai 2024 zip - 959.1 kio Décision du 2 juillet 2024 pdf - 561.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 juin 2024
Les Gets (74) : restauration et valorisation du lit et des berges du torrent de l’Arpettaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05120 Dossier reçu complet le 28 mai 2024 zip - 1.4 Mio Complément au dossier pdf - 57.5 kio Décision motivée du 01/07/2024 pdf - 556.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
29 mai 2024
Bons-en-Chablais, Ballaison et Veigy (74) : Réalisation d’une nouvelle canalisation de 3,6 km de longueur et renouvellement de 2 conduites (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05159 Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 1 zip - 20.7 Mio Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 2 zip - 16.6 Mio Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 3 zip - 18.8 Mio Décision du 20 juin 2024 pdf - 2.7 Mio
21 mai 2024
Lapalisse (03) : remise en exploitation d’un forage à usage industriel d’eau brute
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05135 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 6.7 Mio Décision du 27 mai 2024 pdf - 554 kio
29 avril 2024
Annecy (74) : rénovation de l’Hôtel de Ville d’Annecy - Projet de géothermie <500kW avec prélèvement par forages en nappe et rejet des eaux en (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05143 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 zip - 8.3 Mio Décision du 21 mai 2024 pdf - 1.9 Mio
29 avril 2024