Eau
Peisey-Nancroix (73) : travaux de protection contre les laves torrentielles du Poncet dans la traversée de Nancroix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05553 Dossier reçu complet le 10 décembre 2024 zip - 15.9 Mio Annexe 4 : plan du projet pdf - 20.9 Mio Décision du 14 janvier 2025 pdf - 738.6 kio
16 décembre 2024
Val d’Isère (73) : mise en conformité et extension de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05506 Dossier reçu complet le 12 novembre 2024 pdf - 16.2 Mio Décision du 17 décembre 2024 pdf - 1.5 Mio
4 décembre 2024
Faverges-Seythenex et Giez (74) : actualisation du plan de gestion du Saint-Ruph – Glière – Eau morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05508 Dossier reçu complet le 13 novembre 2024 pdf - 7.4 Mio Décision motivée du 17 décembre 2024 pdf - 738.4 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 novembre 2024
Arâches-la-Frasse, Cluses, Le Reposoir, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex, Nancy-sur-Cluses, Scionzier, Saint-Sigismond et Thyez (74) : Zonage (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03634 dossier reçu complet le 28/10/2024 pdf - 691 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 novembre 2024
Montluçon (03) : Demande d’autorisation d’un système d’endiguement : digues non domaniales sur le Cher
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05490 Dossier reçu complet le 06/11/2024 - partie 1 zip - 16.2 Mio Dossier reçu complet le 06/11/2024 - partie 2 zip - 21.1 Mio Décision du 11 décembre 2024 pdf - 709.2 kio
7 novembre 2024
Doussard et Faverges-Seythenex (74) : restauration hydromorphologique du ruisseau de Montmin à sa confluence avec l’Eau Morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05487 Dossier reçu complet le 30 octobre 2024 pdf - 1.9 Mio Décision du 4 décembre 2024 pdf - 721.5 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 octobre 2024
Champdor-Corcelles (01) : création d’un forage destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05486 Dossier reçu complet le 24 octobre 2024 zip - 4.8 Mio Décision du 28 novembre 2024 pdf - 694.2 kio
30 octobre 2024
Réaumont (38) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03591 Dossier reçu complet le 25/10/2024 zip - 6.2 Mio Dossier retiré le 23 décembre 2024 par la personne publique responsable
28 octobre 2024