Eau
Saint-Jean-d’Heurs (63) : régularisation d’un plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06151 / N 007105 KK P Dossier reçu complet le 16 octobre 2025 zip - 1.7 Mio Décision du 19 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
27 octobre 2025
Samoens (74) : création d’un forage de reconnaissance de 80 m de profondeur dans la nappe alluviale du Giffre dans une zone stratégique définie (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06091 Dossier reçu complet le 22 septembre 2025 zip - 1.1 Mio Décision du 27 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
23 octobre 2025
Verchaix (74) : création d’un forage de reconnaissance de 70 à 90m de profondeur dans la nappe alluviale du Giffre dans une zone stratégique (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06092 Dossier reçu complet le 22 septembre 2025 zip - 1 Mio Décision du 27 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
23 octobre 2025
Aubusson-d’Auvergne (63) : renouvellement de la centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06119 / N 006504 KK P Dossier reçu complet le 16 octobre 2025 zip - 9.7 Mio Décision du 19 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
22 octobre 2025
Arvillard (73) : centrale hydroelectrique sur le torrent du Joudron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06112 / 006384/KK P Dossier reçu complet le 30 septembre 2025 zip - 12.1 Mio Décision motivée du 04/11/2025 pdf - 1.3 Mio
10 octobre 2025
Fleurieu-Sur-Saône (69) : révision de la DUP du captage de Tourneyrand à Fleurieu-Sur-Saône avec augmentation du débit de production autorisé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06090 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 6.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 23 octobre 2025
7 octobre 2025
Curis-Au-Mont-D’Or (69) : révision de la DUP du captage de Charnaise à Curis-au-Mont-d’Or avec augmentation du débit de production autorisé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06089 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 6.5 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 23 octobre 2025
7 octobre 2025
La Rivière-Enverse (74) : création d’un forage de reconnaissance de 60 à 70 mètres de profondeur dans la nappe alluviale du Giffre das une zone (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06118 Dossier reçu complet le 2 octobre 2025 pdf - 4.8 Mio Décision motivée du 06/11/2025 pdf - 1.3 Mio
6 octobre 2025