Eau
Bourgoin-Jallieu (38) : Création d’un bassin de rétention de 3750m3 et de fossés en amont de la Combe Radix
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2018-ARA-KKP-1578 Dossier reçu complet le 19/12/2018 zip - 24.1 Mio Décision motivée du 11/01/2019 pdf - 76.8 kio
21 décembre 2018
Chazay-d’Azergues (69) : Aménagement d’une rivière de contournement au seuil de Morancé- restauration continuité écologique de l’Azergues
Demande d'examen au cas par cas Dossier n02018-KKP-1671 Dossierreçu complet le 11/12/2018 pdf - 2.8 Mio Décision signée le 15/01/2019 pdf - 93 kio
20 décembre 2018
Passy (74) : Protection contre les crues du ruisseau du Merderay : reprofilage du lit
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-KKP-1534 Dossier reçu complet le 17/12/2018 pdf - 2.6 Mio Annexes zip - 16.8 Mio Décision signée le 21/01/2019 pdf - 81.3 kio
19 décembre 2018
Saint-Paul-Trois-Chateaux (26) : confortement d’une portion de la digue du canal de Donzère-Mondragon (rive droite) en amont immédiat du CNPE de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-KKP-1633 Décision à rendre au plus tard le 10/01/2019 Dossier reçu complet le 06/12/2018 pdf - 2.2 Mio Les annexes étant trop volumineuses pour être publiées, elles sont disponibles sur demande. Décision signée le 10/01/2019 pdf - 101.1 kio
12 décembre 2018
Beaurepaire (38) : station d’épuration
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKP-1546 Dossier reçu complet le 05/12/2018 pdf - 11.2 Mio Décision signée le 09/01/2019 pdf - 77.6 kio
11 décembre 2018
Hauterives (26) : aménagements de protection contre les crues de la Galaure et du Dravey
Demande d'examen au cas par cas Dossier nn°2018-KKP-1616 Dossier reçu complet le 03/12/2018 pdf - 13.3 Mio Plans situation pdf - 6.9 Mio Diagnostic ecologique pdf - 10.7 Mio Rapport AVP pdf - 14.6 Mio Plans zip - 3.3 Mio Décision signée le 07/01/2019 pdf - 102.4 kio
4 décembre 2018
Laborel/Lus-la-Croix-Haute/Izon-la-Bruisse/Villebois-les-Pins : Renouvellement de la demande d’AUP pour l’irrigation agricole de l’OUGC du Buëch (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-KKP-1627 Dossier reçu complet pdf - 860.4 kio Saisine pdf - 402.8 kio Annexes pdf - 708.7 kio Decision signée le 29/11/2018 pdf - 177.1 kio
21 novembre 2018
Thonon-les-Bains (74) restauration de la Basse-Dranse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2018-KKP-1624 Dossier reçu complet le 19 novembre 2018 zip - 17.5 Mio Annexe 5 7z - 24 Mio Décision motivée du 21/12/2018 pdf - 91 kio
21 novembre 2018