Eau
Rovon et Saint-Gervais (38) : Restauration écomorphologique
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKP-1701 Dossier reçu complet le 20/12/2018 pdf - 24.8 Mio Décision signée le 24/01/2019 pdf - 98.7 kio
16 janvier 2019
Vienne (38) : Microcentrales
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKP-1710 Décision motivée le 01/02/2019 pdf - 126.5 kio Dossier reçu complet le 28/12/2018 pdf - 13.7 Mio
10 janvier 2019
Saint-Foy-Tarentaise (73) : Microcentrale
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKP-1670 Dossier reçu complet 27/12/2018 pdf - 1.6 Mio complements pdf - 726.3 kio sensibilitev211218 pdf - 10.2 Mio Décision signée le 31/01/2019 pdf - 83.9 kio
8 janvier 2019
Chadrac (43) : station d’épuration
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKP-1692 Décision à rendre au plus tard le 18/01/2019 Dossier reçu complet le 14/12/2018 pdf - 3.6 Mio décision signée le 18 janvier 2019 pdf - 92.2 kio
8 janvier 2019
Bourgoin-Jallieu (38) : Création d’un bassin de rétention de 3750m3 et de fossés en amont de la Combe Radix
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2018-ARA-KKP-1578 Dossier reçu complet le 19/12/2018 zip - 24.1 Mio Décision motivée du 11/01/2019 pdf - 76.8 kio
21 décembre 2018
Chazay-d’Azergues (69) : Aménagement d’une rivière de contournement au seuil de Morancé- restauration continuité écologique de l’Azergues
Demande d'examen au cas par cas Dossier n02018-KKP-1671 Dossierreçu complet le 11/12/2018 pdf - 2.8 Mio Décision signée le 15/01/2019 pdf - 93 kio
20 décembre 2018
Passy (74) : Protection contre les crues du ruisseau du Merderay : reprofilage du lit
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-KKP-1534 Dossier reçu complet le 17/12/2018 pdf - 2.6 Mio Annexes zip - 16.8 Mio Décision signée le 21/01/2019 pdf - 81.3 kio
19 décembre 2018
Saint-Paul-Trois-Chateaux (26) : confortement d’une portion de la digue du canal de Donzère-Mondragon (rive droite) en amont immédiat du CNPE de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-KKP-1633 Décision à rendre au plus tard le 10/01/2019 Dossier reçu complet le 06/12/2018 pdf - 2.2 Mio Les annexes étant trop volumineuses pour être publiées, elles sont disponibles sur demande. Décision signée le 10/01/2019 pdf - 101.1 kio
12 décembre 2018