Eau
Saint-Just-Saint-Rambert (42) : Projet d’aménagement des bords de Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01442 Dossier reçu complet le 07/08/2018 zip - 3.1 Mio Décision motivée du 10/09/2018 pdf - 83.9 kio
14 août 2018
Villars les Dombes (01), Monthieux, Lapeyrouse, : Création d’une conduite de transfert et de distribution d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1424 Dossier reçu complet le 30-07-2018 zip - 1.5 Mio Annexes 7z - 19.3 Mio l'ensemble des pièces n'a pu être mise en ligne du fait de leur poids. Elles sont disponibles sur demandes. Décision motivée du 29/08/2018 pdf - 128.3 kio
7 août 2018
Narnhac (15) & Thérondels (12) : Régularisation de la situation administrative du captage d’eau destiné à la consommation humaine de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2018-ARA-DP-1372 Dossier reçu complet le 07/08/2018 zip - 9.9 Mio Decision signée le 13/09/2018 pdf - 554.8 kio
7 août 2018
Courchevel (73) : Travaux de curage et réaménagement du lac du Praz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1380 Dossier reçu complet le 27/07/2018 pdf - 19.4 Mio Annexes pdf - 8.6 Mio Décision motivée du 28 août 2018 pdf - 136.6 kio
2 août 2018
La ferriere (38) & Pinsot (38) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique de Riondet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01369 Dossier reçu complet 19/07/2018 zip - 5.7 Mio Décision signée le 20/08/2018 pdf - 86.1 kio
26 juillet 2018
Tencin (38) & Theys (38) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP01368 Dossier reçu complet le 05/07/2018 zip - 11.5 Mio Décision rendue le 09/08/2018 pdf - 78.9 kio
26 juillet 2018
Saint-Michel-de-Maurienne (73) : Centrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKP-1365 Dossier reçu complet le 05/07/2018 pdf - 14.1 Mio Décision motivée du 08/08/2018 pdf - 150.7 kio
25 juillet 2018
Contamine-Sarzin (74) : Restauration
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-1031 Dossier reçu complet le 12/07/2018 pdf - 14.9 Mio Décision motivée du 13/08/2018 pdf - 95.6 kio
25 juillet 2018