Jonage (69) : Renouvellement de l’autorisation de rejet du système d’assainissement
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKP-2261
-
-
-
-
Sur le même sujet
Lapalisse (03) : remise en exploitation d’un forage à usage industriel d’eau brute
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05135 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 6.7 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
29 avril 2024
Annecy (74) : rénovation de l’Hôtel de Ville d’Annecy - Projet de géothermie <500kW avec (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05143 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 zip - 8.3 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
29 avril 2024
Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05156 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 pdf - 6.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
26 avril 2024
Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
24 avril 2024