Eau
Saint-Jean de Muzols (07) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2019-ARA-KKPP-1428 Dossier reçu complet le 11/04/2019 zip - 8.6 Mio Certains documents n'ont pu être mis en ligne compte tenu de leur poids. Ils sont disponibles sur demande Décision motivée du 11/06/2019 pdf - 172.8 kio
25 avril 2019
Séez (73) : Centrale hydroélectrique des Bochères
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-1908 Déision du 9 mai 2019 pdf - 98.4 kio Dossier reçu complet le 04/04/2019 pdf - 3.7 Mio annexe1 pdf - 7.6 Mio annexe2 pdf - 2.7 Mio annexe3 pdf - 13.2 Mio
23 avril 2019
Francheville, Sainte-Foy-les-Lyon, Tassin-la-demi-Lune, la Tour de Salvagny (69) : restructuration du collecteur de l’Yzeron (système (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-1894 Dossier reçu complet le 17/04/2019 pdf - 815.1 kio Dossier d'accompagnement pdf - 11.5 Mio Décision signée le 22/05/2019 pdf - 105.7 kio
18 avril 2019
Rochegude (26) : Forage
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-1897 Décision à rendre au plus tard le 06/05/2019 Dossier reçu le 01/04/2019 pdf - 680.2 kio Décision signée le 06/05/2019 pdf - 78.1 kio
15 avril 2019
La Motte de Galaure (26) : aménagement de l’Avenon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-1902 Dossier reçu complet le 2 avril 2019 zip - 17 Mio Décision motivée du 07/05/2019 pdf - 85.4 kio
9 avril 2019
Bourg-en-Bresse (01) : Reconfiguration de l’allée de Challes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-1877 Dossier reçu complet le 21 mars 2019 pdf - 394.8 kio Nota : l'annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n'a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr. Dossier (…)
29 mars 2019
Orelle (73) : Projet de centrale hydroélecrique sur le torrent du Bonrieu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-1798 Dossier reçu complet pdf - 1.6 Mio Note environnementale pdf - 10.2 Mio Annexes pdf - 9.2 Mio Décision signée le 11/04/2019 pdf - 96.8 kio
26 mars 2019
Saint-Georges-de-Mons, (63) : Zonage d’assainissement
Demande de cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKUPP-1328 pdf - 484 kio Rapport de zonage phase 3 notice explicative pdf - 8.2 Mio Dossier reçu complet le 25 mars 2019 Décision signée le 24/05/2019 pdf - 179.5 kio
25 mars 2019