Fleurieu-Sur-Saône (69) : révision de la DUP du captage de Tourneyrand à Fleurieu-Sur-Saône avec augmentation du débit de production autorisé
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-06090
-
- Décision à rendre au plus tard le 24 octobre 2025
- Dossier n°2025-ARA-KKP-06090
-
- Décision à rendre au plus tard le 24 octobre 2025
Sur le même sujet
Curis-Au-Mont-D’Or (69) : révision de la DUP du captage de Charnaise à Curis-au-Mont-d’Or avec (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06089 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 6.5 Mio Décision à rendre au (…)
7 octobre 2025
La Rivière-Enverse (74) : création d’un forage de reconnaissance de 60 à 70 mètres de profondeur (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06118 Dossier reçu complet le 2 octobre 2025 pdf - 4.8 Mio Décision à rendre au plus (…)
6 octobre 2025
Mogneneins (01) : restauration des berges et des francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06047 Dossier reçu complet le 26 août 2025 zip - 20.7 Mio Décision du 30 septembre (…)
8 septembre 2025
Seyssel (01-74) : aménagement d’un chenal par hydrocurage entre la base Aqualoisirs et le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05988 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 zip - 3.1 Mio Décision du 28 août 2025 (…)
3 septembre 2025