Eau
Saint-Martin-de-la-Porte et Saint-Michel-de-Maurienne (73) : Construction d’une micro-centrale hydroélectrique de haute chute sur le torrent de la (…)
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03764 Dossier reçu complet le 26 avril 2022 - Partie 1 zip - 23.1 Mio Dossier reçu complet le 26 avril 2022 - Partie 2 zip - 21.2 Mio Décision motivée du 30 mai 2022 pdf - 2.3 Mio
29 avril 2022
Modane (73) : Construction d’une micro-centrale hydroélectrique de haute chute sur le torrent du Grand Vallon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03763 Dossier reçu complet le 26 avril 2022 - Partie 1 zip - 20.8 Mio Dossier reçu complet le 26 avril 2022 - Partie 2 zip - 20.7 Mio Décision motivée du 30 mai 2022 pdf - 2.3 Mio
29 avril 2022
Saint-André (73) : Construction d’une micro-centrale hydroélectrique de haute chute sur le torrent de Rieu-Béni
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03762 Dossier reçu complet le 25 avril 2022 - Partie 1 zip - 17.9 Mio Dossier reçu complet le 25 avril 2022 - Partie 2 zip - 20.3 Mio Décision motivée du 30 mai 2022 pdf - 2.4 Mio
29 avril 2022
Villarodin-Bourget (73) : Construction d’une micro-centrale hydroélectrique de haute chute sur le torrent de Saint-Antoine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03761 Dossier reçu complet le 25 avril 2022 - Partie 1 zip - 15 Mio Dossier reçu complet le 25 avril 2022 - Partie 2 zip - 22.2 Mio Décision motivée du 30 mai 2022 pdf - 2.4 Mio
29 avril 2022
Champs-sur-Tarentaine-Marchal et Tremouille (15) : Projet TACT - Qualité d’eau Artense
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03736 Dossier reçu complet le 12 avril 2022 zip - 7.8 Mio Décision motivée du 17/05/2022 pdf - 1.8 Mio
28 avril 2022
Neuvecelle (74) : Réalisation d’un forage destiné à la reconnaissance
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03733 Dossier reçu complet le 20 avril 2022 zip - 3.5 Mio Décision motivée du 24/05/2022 pdf - 922.7 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 14/03/2023 pdf - 50.9 kio Décision motivée du 12/05/2023 - Recours pdf - 1.6 Mio
25 avril 2022
Échassières (03) : Campagne de sondages de reconnaissance de 210 à 510 m de profondeur dans le cadre du Permis Exclusif de Recherche de Mines dit (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03734 Dossier reçu complet le 11 avril 2022 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision signée le 12/05/2022 pdf - 908.2 kio
15 avril 2022
Savas-Mépin, Beauvvoir-de-Marc, Charantonnay, Royas, Saint-Jean-de- Bournay, Chatonnay, Sainte-Anne-sur-Gervonde, et Meyrieu-les-Etangs (38) : (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03728 Dossier reçu complet le 7 avril 2022 NB : le fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 12 mai 2022 pdf - 145.5 kio
15 avril 2022