Eau
Livet et Gavet (38) : Installation d’une micro-centrale hydroélectrique sur le torrent du Rioupéroux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2548 Dossier reçu complet le 24 février 2022 zip - 2.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 30 mars 2022 pdf - 873.4 kio
11 mars 2022
Cessy, Ségny, Gex, Ornex et Versonnex (01) : Renouvellement du réseau d’eau potable et renforcement du réseau d’eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03640 Dossier reçu complet le 22 février 2022 zip - 17.1 Mio Décision motivée du 28 mars 2022 pdf - 751.4 kio
8 mars 2022
Bourgoin-Jallieu et Maubec (38) : Restauration de la partie amont du ruisseau du Pelud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03656 Dossier reçu complet le 28 février 2022 zip - 6.1 Mio Décision du 4 avril 2022 pdf - 872 kio
4 mars 2022
Bourg-d’Oisans et Villard-Notre-Dame (38) : Centrale hydroélectrique du Vallon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03611 Dossier reçu complet le 8 février 2022 pdf - 6.4 Mio Décision motivée du 15 mars 2022 pdf - 774.3 kio
1er mars 2022
Saint-Maurice (63) : Exploitation d’un forage de production d’eau (SMS21) et de deux forages de reprise de gaz (SMS4 et SGR2) pour la production (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03625 Dossier reçu complet le 14 février 2022 zip - 13.3 Mio Décision du 21 mars 2022 pdf - 853.5 kio
1er mars 2022
31 communes - Ardèche (07) : Demande d’AUP dans le cadre de la création de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) pour les prélèvements (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03492 Dossier reçu complet le 14 février 2022 - Partie 1 zip - 6.6 Mio Dossier reçu complet le 14 février 2022 - Partie 2 zip - 19.8 Mio Dossier reçu complet le 14 février 2022 - Partie 3 zip - 20.4 Mio Dossier reçu complet le 14 février 2022 - Partie 4 pdf - 12 Mio Décision motivée (…)
16 février 2022
Porte-de-Savoie (73) : Extension de la station d’épuration de Montmélian
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03588 Dossier reçu complet le 24 janvier 2022 NB : le fichier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 28 février 2022 pdf - 161.9 kio
15 février 2022
Verneugheol (63) : Remise en production d’un ancien moulin, le moulin de la Roche, sur la rivière du Chavanon pour production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossiers n°2022-ARA-KKP-3566 / 2022-12120 Dossier reçu complet le 25 janvier 2022 zip - 17.3 Mio Décision motivée du 28 février 2022 pdf - 961.1 kio
9 février 2022