Eau
Saint-Agnan-en-Vercors (26) : Demande d’augmentation du prélèvement d’eau souterraine dans la grotte de trou de l’aygue en vue d’un projet de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3675 Dossier reçu complet le 9 juin 2022 - Partie 1 zip - 10.8 Mio Dossier reçu complet le 9 juin 2022 - Partie 2 pdf - 16 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
14 juin 2022
Château-Gaillard (01) : Construction d’une nouvelle unité de traitement des eaux usées pour le système d’assainissement d’Ambérieu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03788 Dossier reçu complet le 30 mai 2022 pdf - 4.3 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 05/07/2022 pdf - 2.1 Mio Ce dossier a fait (…)
13 juin 2022
Cheylas (38) : Travaux d’entretien de la retenue – Complément au projet d’entretien de la retenue du Flumet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03795 Dossier reçu complet le 3 juin 2022 zip - 14 Mio Décision motivée du 13/07/2022 pdf - 851.2 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 13 septembre 2022. pdf - 3.6 Mio Nouvelle décision motivée du 09/11/2022 pdf - 1005.9 kio
8 juin 2022
Pont-du-Château, Lempdes, Lussat, Malintrat et Les Martres-d’Artière (63) : Demande d’autorisation pour le renouvellement des prélèvements de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3798 Dossier reçu complet le 3 juin 2022 zip - 3.8 Mio Décision motivée du 01/07/2022 pdf - 951.8 kio
8 juin 2022
Cellule (63) : Création et exploitation de 2 forages agricoles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3808 Dossier reçu complet le 31 mai 2022 zip - 6.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 5 juillet 2022 Dossier retiré par le pétitionnaire
3 juin 2022
Reyrieux (01) : Restauration d’une lône de la Saône d’une superficie de 1,02 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03775 Dossier reçu complet le 2 mai 2022 zip - 9.2 Mio Décision du 6 juin 2022 pdf - 948.2 kio
5 mai 2022
Pollionnay (69) : Renouvellement du réseau d’eaux usées du Champ
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03753 Dossier reçu complet le 2 mai 2022 zip - 7.3 Mio Décision motivée du 24/05/2022 pdf - 922 kio
5 mai 2022
Saint-Martin-de-la-Porte et Saint-Michel-de-Maurienne (73) : Construction d’une micro-centrale hydroélectrique de haute chute sur le torrent de la (…)
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03764 Dossier reçu complet le 26 avril 2022 - Partie 1 zip - 23.1 Mio Dossier reçu complet le 26 avril 2022 - Partie 2 zip - 21.2 Mio Décision motivée du 30 mai 2022 pdf - 2.3 Mio
29 avril 2022