Arbigny (01) : création d’un ouvrage de protection contre les crues pour le hameau des Petits

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n° 2022-ARA-KKP-04200
- NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- 

Décision motivée du 24 janvier 2023 pdf - 484.6 kio


- Ce dossier a fait l’objet d’un

recours en date du 13 mars 2023. pdf - 3.4 Mio


- 

Décision motivée du 12/05/2023 - Recours pdf - 1.5 Mio

Partager la page

Sur le même sujet

Sauvessanges (63) : aménagement des parcours de volailles par la construction de 8 abris avec (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06244 / N 010310/KK P Dossier reçu complet le 31 décembre 2025 pdf - 531.4 kio (…)

  • K/K projet urbanisme

21 janvier 2026

Moidieu-Détourbe (38) : aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD502 et la VC12 en lieu (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06273 / N 010856/KK P Dossier reçu complet le 29 décembre 2025 pdf - 538.7 kio (…)

  • K/K projet urbanisme

9 janvier 2026

Borée (07) : captage d’une partie des sources de Molines

  • K/K projet eau

8 janvier 2026

Magland (74) : travaux de confortement de la digue d’Oex

NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail (…)

  • K/K projet eau

7 janvier 2026

Haut de page