Eau
Passy (74) : demande d’autorisation environnementale sans travaux – système d’endiguement de la protection de la plaine de Chedde
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05580 Dossier reçu complet le 24 janvier 2025 zip - 14.6 Mio Décision du 28 février 2025 pdf - 795.3 kio NB : les annexes sont trop volumineuses pour être publiées sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 janvier 2025
Les Belleville (73) : gestion du risque inondation et régularisation du système d’endiguement sur le Doron de Belleville au Bettaix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05611 Dossier reçu complet le 16 janvier 2025 zip - 8.7 Mio Annexe pdf - 17.2 Mio Décision du 20 février 2025 pdf - 798.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
27 janvier 2025
Pomeys (69) : création d’une zone de baignade naturelle sur le plan d’eau d’Hurongues
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05522 Dossier reçu complet le 23 décembre 2024 zip - 17.6 Mio Annexe pdf - 24.1 Mio Annexes - partie 2 zip - 19.7 Mio Annexes - partie 3 zip - 21.4 Mio Décision du 27 janvier 2025 pdf - 801 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le (…)
8 janvier 2025
Glières-Val-de-Bornes (74) : aménagement d’une centrale hydroélectrique sur le cours d’eau issu de la source de la Puya
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05546 Dossier reçu complet le 4 décembre 2024 pdf - 460.5 kio Annexes partie 1 pdf - 7.7 Mio Annexes partie 2 pdf - 17.3 Mio Décision motivée du 03/01/2025 pdf - 726.4 kio
16 décembre 2024
Peisey-Nancroix (73) : travaux de protection contre les laves torrentielles du Poncet dans la traversée de Nancroix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05553 Dossier reçu complet le 10 décembre 2024 zip - 15.9 Mio Annexe 4 : plan du projet pdf - 20.9 Mio Décision du 14 janvier 2025 pdf - 738.6 kio
16 décembre 2024
Val d’Isère (73) : mise en conformité et extension de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05506 Dossier reçu complet le 12 novembre 2024 pdf - 16.2 Mio Décision du 17 décembre 2024 pdf - 1.5 Mio
4 décembre 2024
Faverges-Seythenex et Giez (74) : actualisation du plan de gestion du Saint-Ruph – Glière – Eau morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05508 Dossier reçu complet le 13 novembre 2024 pdf - 7.4 Mio Décision motivée du 17 décembre 2024 pdf - 738.4 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 novembre 2024
Arâches-la-Frasse, Cluses, Le Reposoir, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex, Nancy-sur-Cluses, Scionzier, Saint-Sigismond et Thyez (74) : Zonage (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03634 dossier reçu complet le 28/10/2024 pdf - 691 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 novembre 2024