CSS (Commission de Suivi de Site) ALL’CHEM (03)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 10/11/2004
Président : Président : Madame la sous-préfète de Montluçon
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Communes concernées
Montluçon, Désertines
Établissement industriel concerné
ALL’CHEM
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
23 novembre 2023 :
8 décembre 2022 :
08 novembre 2021 :
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9 juillet 2020 :
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03 juillet 2019 Réunion de la CSS :
13 juin 2018 Réunion de la CSS :
15 décembre 2016
Composition de la CSS