2022
Charancieu (38) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02890 Dossier reçu complet le 07/11/2022 zip | 20.5 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 novembre 2022
Charancieu (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-2864 Dossier reçu complet le 4 octobre 2022 zip | 20.1 Mo Télécharger Dossier retiré par le pétitionnaire en date du 07/11/2022
7 octobre 2022
Clonas-sur-Varèze (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02724 Dossier reçu complet le 21/06/2022 pdf | 6.8 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obte-nir sur demande à l’adresse suivante : (...)
23 juin 2022
Cognin-les-Gorges (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2770 Dossier reçu complet le 18 août 2022 7z | 22.2 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Communauté de communes Coeur de Chartreuse (38) : Modification simplifiée n°2 du PLUi-H valant Scot Coeur de Chartreuse dans le département de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02892 Dossier reçu complet le 08/11/2022 zip | 17.6 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 novembre 2022
Courtenay (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02615 dossier reçu complet le 11/06/2022 pdf | 14.7 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
12 avril 2022
Domarin (38) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02585 Dossier reçu complet le 05/05/2022 zip | 8.8 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2022
Eyzin-Pinet (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02551 dossier reçu complet le 27/01/2022 pdf | 5 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
28 janvier 2022