2022
Gresse-en-Vercors (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02937 Dossier reçu complet le 23/12/2022 pdf | 324.7 ko Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
26 décembre 2022
Heyrieux (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02774 Dossier reçu complet le 25/07/2022 pdf | 239.9 ko Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
26 juillet 2022
La Rivière (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02771 Dossier reçu complet le 18 août 2022 7z | 14.9 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
La Verpillière (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02575 dossier reçu complet le 14/02/2022 zip | 17 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 14/04/2022, et sera consultable sur le site de la MRAE
15 février 2022
Le Cheylas (38) : MCDP du PLU - centrale photovoltaïque flottante sur le bassin aval de la station de transfert d’Energie par Pompage (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02746 Dossier reçu complet le 01/07/2022 7z | 10.5 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier est fait l'objet d'un recours en date du 19/10/2022. La décision est consultable sur le site de la (...)
19 juillet 2022
Les Avenières-Veyrins-Thuellins (38) : Modification n°1 du PLU de la commune déléguée Veyrins-Thuellins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02573 dossier reçu complet le 15/02/2022 pdf | 565.4 ko Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
16 février 2022
L’Isle-d’Abeau (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02565 Dossier reçu complet le 04/02/2022 zip | 16.9 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 février 2022
Mont de Lans (commune nouvelle Les Deux Alpes) – (38) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02894 Dossier reçu complet le 14/11/2022 zip | 23.2 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 novembre 2022