Charancieu (38) : Modification de droit commun du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-AC-02890
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Succieu (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03231 Dossier reçu complet le 20/09/2023 - partie 1 zip - 16 Mo Dossier reçu complet le (...)
21 septembre 2023
La Chapelle d’Abondance (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03233 Dossier reçu complet le 19/09/2023 zip - 18.5 Mo La décision sera rendue au plus (...)
20 septembre 2023
Ancône (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03226 Dossier reçu complet le 18/09/2023 partie 1 zip - 15.8 Mo Dossier reçu complet le (...)
18 septembre 2023
La Chambre (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03228 Dossier reçu complet le 11/09/2023 zip - 5.3 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
14 septembre 2023