2022
Saint-Hilaire-de-Brens (38) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02752 Dossier retiré par le pétitionnaire le 26/07/2022
26 juillet 2022
Saint-Just-Chaleyssin (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02617 Dossier reçu complet le 30 mai 2022 pdf - 182.8 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Saint-Lattier (38) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02744 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip - 16.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 juillet 2022
Saint-Marcellin (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02769 Dossier reçu complet le 13/07/2022 pdf - 1.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 juillet 2022
Saint-Maurice-L’Exil (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02935 Dossier reçu complet le 23/12/2022 pdf - 690 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 décembre 2022
Saint-Quentin-Fallavier (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02670 Dossier reçu complet le 17/05/2022 zip - 23.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 mai 2022
Saint-Quentin-sur-Isère (38) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02926 Dossier reçu complet le 13/12/2022 7z - 12 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 décembre 2022
Serpaize (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02787 Dossier reçu complet le 27 juillet 2022 pdf - 5.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE (…)
1er août 2022