2022
Saint-Hilaire-de-Brens (38) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02752 Dossier retiré par le pétitionnaire le 26/07/2022
26 juillet 2022
Saint-Just-Chaleyssin (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02617 Dossier reçu complet le 30 mai 2022 pdf | 182.8 ko Télécharger NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de (...)
13 juin 2022
Saint-Lattier (38) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02744 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip | 16.3 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
12 juillet 2022
Saint-Marcellin (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02769 Dossier reçu complet le 13/07/2022 pdf | 1.6 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
20 juillet 2022
Saint-Maurice-L’Exil (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02935 Dossier reçu complet le 23/12/2022 pdf | 690 ko Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
26 décembre 2022
Saint-Quentin-Fallavier (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02670 Dossier reçu complet le 17/05/2022 zip | 23.8 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 mai 2022
Saint-Quentin-sur-Isère (38) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02926 Dossier reçu complet le 13/12/2022 7z | 12 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 décembre 2022
Serpaize (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02787 Dossier reçu complet le 27 juillet 2022 pdf | 5.4 Mo Télécharger NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de (...)
1er août 2022