2022
PLUi Bièvre-Est (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi Bièvre-Est (14 communes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02530 Dossier reçu complet le 18/01/2022 pdf - 14 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2022
PLUi Secteur Bièvre Isère (38) : Modification de droit commun n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02896 Dossier reçu complet le 15/11/2022 pdf - 2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
18 novembre 2022
PLUi Secteur Région Saint Jeannaise (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02561 Dossier reçu complet le 1er février 2022 pdf - 1.1 Mo NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
3 février 2022
PLUi Secteur Saint-Jeannaise (38) : Modification de droit commun n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02897 Dossier reçu complet le 15/11/2022 pdf - 1.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
18 novembre 2022
Pont-de-Cheruy (38) : Révision n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02532 dossier reçu complet le 16/02/2022 pdf - 10.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
25 février 2022
Pont-Evêque (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02925 Dossier reçu complet le 12/12/2022 pdf - 1.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 décembre 2022
Saint-Blaise-du-Buis (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02533 dossier reçu complet le 11/01/2022 pdf - 986.7 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2022
Saint-Georges-d’Espéranche (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02721 Dossier reçu complet le 05/07/2022 pdf - 12.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2022