2022
Sonnay (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02723 Dossier reçu complet le 21/06/2022 pdf - 249.4 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obte-nir sur demande à l’adresse suivante : (...)
23 juin 2022
Vienne (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02914 Dossier reçu complet le 05/12/2022 zip - 23.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 décembre 2022
Vinay (38) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02624 Dossier reçu complet le 31/03/2022 pdf - 1.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
4 avril 2022
Voiron (38) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02910 Dossier reçu complet le 29/11/2022 - partie 1 zip - 17.1 Mo Dossier reçu complet le 29/11/2022 - partie 2 zip - 14.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er décembre 2022
Voiron (38) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2795 Dossier reçu complet le 24 août 2022 pdf - 16.3 Mo NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
25 août 2022