2020
Rencurel (38) : Curage de la retenue hydroélectrique de la Balme
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02903 Dossier reçu complet le 20/12/2020 pdf - 5.5 Mio Annexes pdf - 2.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 22/01/2021 Décision du 22/01/2021 pdf - 939.8 kio
11 janvier 2021
Saint-André-en-Royans (38) : Restauration morphologique du Tarze - Centre équestre "l’Ecrin d’Eden"
Dossier 2020-ARA-KKP-2559 formulaire cas par cas pdf - 686.7 kio Annexe 1 pdf - 10.9 Mio Annexe 2 pdf - 3.6 Mio Dossier reçu complet le 19/05/2020 pdf - 293.1 kio Décision signé le 28/07/2020 pdf - 713.8 kio
27 mai 2020
SAINT-EGREVE (38) : Ombrières photovoltaïques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2814 Dossier reçu complet le 04 nov. 2020 : Partie 1/7 pdf - 633.6 kio Dossier reçu complet le 04 nov. 2020 : Partie 2/7 pdf - 1.3 Mio Dossier reçu complet le 04 nov. 2020 : Partie 3/7 pdf - 4 Mio Dossier reçu complet le 04 nov. 2020 : Partie 4/7 pdf - 1.9 Mio Dossier reçu complet le (…)
4 novembre 2020
Saint-Paul-Lès-Monestier, (38) : Défrichement de 2ha
Demande de cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2579 pdf - 629.3 kio Dossier reçu complet le 16/06/2020 Plan cadastral pdf - 2.2 Mio Plan de situation pdf - 2.4 Mio Décision signée le 21/07/2020 pdf - 681.3 kio
17 juin 2020
Saint-Romain-de-Jalionas (38) : Réaménagement du camping "A LA FERME DES EPINETTES"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02688 Dossier reçu complet le 30/07/2020 zip - 6.4 Mio Décision motivée du 28/08/2020 pdf - 714.9 kio
17 août 2020
Valbonnais (38) : restauration hydromorphologique et écologique de la Bonne dans la plaine du Valbonnais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2657 Cerfa pdf - 783.8 kio Plans zip - 17 Mio Décision du 14 septembre 2020 pdf - 833.3 kio
13 août 2020
Veurey-Voroize (38) : Projet Campus sur le site de Lynred (constructions bâtiments, réhabilitation existants, création parkings….)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02648 Dossier reçu complet le 10/07/2020 zip - 9 Mio Dossier transféré à l'UD
17 juillet 2020
Vienne (38) : Opération de logement – réhabilitation d’une ancienne école et construction de bâtiments neufs au 49 rue Montée Bon Accueil
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02439 Dossier reçu complet le 14/02/2020 - partie 1 zip - 22.9 Mio Dossier reçu complet le 14/02/2020 - partie 2 zip - 7 Mio Décision motivée du 12/03/2020 pdf - 239.6 kio
17 février 2020