2020
Albenc, Chantesse, Vinay (38) : Projet d’irrigation- périmètre de l’ASl de l’Albenc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2781 Dossier reçu complet le 7 octobre 2020 pdf | 626.9 ko Télécharger Prediagnostic ecologique pdf | 7.1 Mo Télécharger Décision du 09/11/20 pdf | 896.5 ko Télécharger
15 octobre 2020
Allevard (38) : Reprise de la piste Cembro
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02465 Dossier reçu complet le 20/02/2020 pdf | 3.2 Mo Télécharger Dossier retiré le 25/03/2020
24 février 2020
Auberives en Royan et Saint-Just de Claix (38) : Ouvrage de délestage sur le canal de la Bourne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2552 Dossier reçu complet le 22/04/2020 pdf | 19.4 Mo Télécharger Décision motivée du 22 Juilllet 2020 pdf | 157.6 ko Télécharger
30 avril 2020
Bernin (38) : Reconquête viticole secteur champ Bertin
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2519 Décision signée le 28/05/2020 pdf | 1.3 Mo Télécharger
3 juin 2020
Champier (38) : Création d’un bassin d’infiltration du ruisseau de la Combe Combayoud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2697 Dossier reçu complet le 09/09/2020 - Partie 1/6 pdf | 673.7 ko Télécharger Dossier reçu complet le 09/09/2020 - Partie 2/6 pdf | 1.2 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 09/09/2020 - Partie 3/6 pdf | 892.3 ko Télécharger Dossier reçu complet le 09/09/2020 - Partie 4/6 pdf | 1.3 Mo (...)
17 septembre 2020
Chamrousse (38) : Aménagement du secteur de la Croix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02459 Dossier reçu complet le 17/02/2020 - partie 1 zip | 13.1 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 17/02/2020 - partie 2 zip | 18.5 Mo Télécharger Décision motivée du 20/03/2020 Décision motivée du 20/03/2020 pdf | 228.5 ko (...)
19 février 2020
Chamrousse (38) : Création d’une piste de luge sur rails 4 saisons sur la station Chamrousse – secteur Recoin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02869 Dossier reçu complet le 27/11/2020 zip | 13.4 Mo Télécharger Décision motivée le 31/12/2020 pdf | 872.2 ko Télécharger
31 décembre 2020
Charvieu-Chavagneux (38) : Construction d’une salle de sport restauration séminaires, située Plan de la Garenne avec (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02828 Dossier reçu complet le 18/12/2020 zip | 12.8 Mo Télécharger Dossier retiré par le pétitionnaire le 12/01/2021
21 décembre 2020