2020
Grenoble (38) : ZAC Presqu’île Grenoble – LOT PA – aménagement d’un programme immobilier tertiaire Rue Félix Esclangon – Projet SPRING
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02569 Dossier reçu complet le 11/05/2020 - partie 1 7z - 24 Mio Dossier reçu complet le 11/05/2020 - partie 2 7z - 16.6 Mio Dossier reçu complet le 11/05/2020 - partie 3 7z - 8.7 Mio Décision motivée le 15/06/2020 pdf - 396.4 kio
14 mai 2020
Gresse-en-Vercors (38) : Défrichement en vue de mise en pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2717 Dossier reçu complet le 18/08/2020 - Partie 1/2 pdf - 7.1 Mio Dossier reçu complet le 18/08/2020 - Partie 2/2 pdf - 2.8 Mio Décision du 22 septembre 2020 pdf - 1.4 Mio
23 septembre 2020
Haut-Bréda (38) : Centrale hydroélectrique de l’Embruneraie
Demande de cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2883 Dossier reçu complet le 05/01/2021 pdf - 3.2 Mio Dossier reçu complet le 05/01/2021 - Partie 2/10 pdf - 5.5 Mio Dossier reçu complet le 05/01/2021 - Partie 3/10 pdf - 1016.3 kio Dossier reçu complet le 05/01/2021 - Partie 4/10 pdf - 1.9 Mio Dossier reçu complet le 05/01/2021 - Partie 5/10 (…)
5 janvier 2021
Huez (38) : Aménagement espace débutant aux Bergers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02646 Dossier reçu complet le 09/07/2020 pdf - 930.7 kio Décision motivée le 11/08/2020 pdf - 391 kio
10 juillet 2020
La Buisse (38) : Réhabilitation écologique du lagunage
Demande d'examen au cas par cas Dossier reçu complet le 23 avril 2020 Dossier 2020-ARA-KKP-2554 Formulaire pdf - 7 Mio annexe 1 pdf - 5.7 Mio annexe 2 pdf - 125.4 kio Décision signée le 5/06/2020 pdf - 667.4 kio
19 mai 2020
La Côte-Saint-André (38) : Réhabilitation d’une surface commerciale LIDL et aire de stationnement 84 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02787 Dossier reçu complet le 12/10/2020 zip - 10.9 Mio Dossier retiré le 10/11/2020 par le pétitionnaire
19 octobre 2020
La Mure (38) : Ombrières photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2705 Dossier reçu complet le 31/07/2020 zip - 6.7 Mio Dossier reçu complet le 31/07/2020 Décision motivée du 01/09/2020 pdf - 1.5 Mio Décision motivée du 01/09/2020
13 août 2020
La Verpillière (38) : Renouvellement des installations électriques et création d’un nouveau bâtiment avec extension foncière du poste source 63/20 kV
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2850 Dossier reçu complet le 19/11/2020 zip - 17.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 24/12/2020 Décision du 18/12/2020 pdf - 911.5 kio
1er décembre 2020