2020
Les Adrets et Hurtières (38) : Défrichement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02904 Dossier reçu complet le 21/12/2020 zip - 6.7 Mo Dossier reçu complet le 21/12/2020 - Photos zip - 22.7 Mo Décision du 25/01/2021 pdf - 946.3 ko
8 janvier 2021
Les-Côtes-d’Arey (38) : Raccordement du système d’assainissement à la STEP de Vienne-Sud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2398 Dossier reçu complet le 17 janvier 2020 7z - 9.2 Mo Décision signée le 19/02/2020 pdf - 1.9 Mo
31 janvier 2020
Livet et Gavet (38) : Installation d’une micro-centrale hydroélectrique sur le torrent du Rioupéroux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2548 Dossier reçu complet le 24 février 2022 zip - 2.4 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 30 mars 2022 pdf - 873.4 (...)
11 mars 2022
Livet-et-Gavet (38) : RD 1091 Démolition et reconstruction du pont de Gavet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2675 Dossier reçu complet le 23/07/2020 zip - 16.2 Mo Décision signée le 24/08/2020 pdf - 724.6 ko
31 juillet 2020
Luzinay (38) : Restauration hydro-morphologique et protection contre les crues du Bassin du Joux
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02912 Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 1/2 pdf - 948.4 ko Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 2/2 zip - 9.2 Mo Décision à rendre au plus tard le 28/01/2021 Décision du 28/01/2021 pdf - 1.7 Mo
11 janvier 2021
Luzinay (38) : Restauration hydro-morphologique et protection contre les crues du Bassin du Maras
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02913 Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 1/2 pdf - 953.4 ko Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 2/2 zip - 8.5 Mo Décision à rendre au plus tard le 28/01/2021 Décision du 28/01/2021 pdf - 2 Mo
11 janvier 2021
Meylan (38) : Démolition d’un bâtiment existant et construction d’un parc tertiaire de cinq bâtiments nommé Arteparc de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02671 Dossier reçu complet le 21/07/2020 zip - 1.7 Mo Décision motivée le 20/08/2020 pdf - 382.1 ko
3 août 2020
Meylan, (38) : Construction d’ombrières photovoltaïques
Demande de cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-1781 pdf - 3.9 Mo Dossier reçu complet le 01/02/2019 pdf - 996.7 ko Décision signée le 19/02/2020 pdf - 82.1 ko
6 avril 2020