2014 - Loire
- Renaison :"Construction d’une plate-forme logistique dans la Zone d’Activités Economiques (ZAE) de Grange Vignat "
Dossier n° F08214P0891
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- Roanne :"Défrichements dans le cadre de la réhabilitation d’une zone de dépôt de déchet dite « zone sud-est » au sein de l’icpe autorisée par l’Arrêté Préfectoral n°11-DDPP-11 du 07/01/11"
Dossier n° F08214P0883
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- Roanne :"Défrichements dans le cadre de la réhabilitation d’une zone de dépôt de déchet dite « zone nord » au sein de l’icpe autorisée par l’Arrêté Préfectoral n°11-DDPP-11 du 07/01/11"
Dossier n° F08214P0882
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- Marlhes :"Défrichement pour remise en culture"
Dossier n° F08214P0870
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- Lérigneux :"Défrichement de 5000m2 d’une jasserie, terrain boisé de sapins"
Dossier n° F08214P0860
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- Renaison :"Modification du permis d’aménager n°3 de la ZAE de Grang Vignat"
Dossier n° F08214P0856
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- Renaison :"Modification du permis d’aménager n°2 de la ZAE de Grang Vignat"
Dossier n° F08214P0855
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- Villerest :"Aménagement d’une voie d’accès au lac de Villerest"
Dossier n° F08214P0843
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- Lérigneux :"Défrichement de 2 ha autour d’une jasserie, terrain boisé de sapins"
Dossier n° F08214P0838
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- Demande retirée
- Saint-Vincent-de-Boisset :"Elargissement du chemin de Sitelles"
Dossier n° F08214P0835
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- Saint-Just-Saint-Rambert, Bonson, Sury-le-Comtal, Saint Marcellin-en-Forez :"Interconnexion de complément et sécurité d’alimentation en eau potable avec la ressource de la ville de Saint Etienne - réalisation d’équipement de sécurisation du réseau de production du Syndicat Mixte du Bonson "
Dossier n° F08214P0829
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- Chambles :"Défrichement projet de lotissement Les Hauts Sucs"
Dossier n° F08214P0828
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- Bellegarde en Forez :"Aménagement de la zone d’activités Les Vorzines"
Dossier n° F08214P0826
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- Saint-Étienne :"Requalification urbaine de la friche industrielle du Progrès et création d’une voie nouvelle 104-120, rue Bergson"
Dossier n° F08214P0823
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- Saint Genest Malifaux :"Défrichement d’une parcelle de 0,9 ha, au lieu dit « Le Quéret »"
Dossier n° F08214P0817
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- Usson en Forez :"Défrichement pour la création d’un pâturage biologique – parcelles de n° 2312 à 2315 et n°2331"
Dossier n° F08214P0815
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- Saint Étienne :"Aménagement des quartiers Sud-est - Secteurs "Pierre Loti - Grande Marandinière" : Création d’une voie (reprise du tracé rue Pierre Loti) + Création d’aires de stationnement."
Dossier n° F08214P0813
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- Villars :"Aménagement de l’extension de Décathlon Villars dans la zone d’activités commerciales de Montravel"
Dossier n° F08214P0811
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- Saint Étienne et la Valla en Gier :"Défrichement en vue de la construction du parc éolien du Pilat Stéphanois"
Dossier n° F08214P0804
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- Usson en Forez :"Défrichement pour la création d’un paturage"
Dossier n° F08214P0802
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- Riorges :"Aménagement d’une réserve foncière de 1.7 ha en lots dédiés à l’implantation d’entreprises, en prolongement de la ZAE Parc de la Villette "
Dossier n° F08214P0762
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- Thélis-la-Combe :"Défrichement de deux parcelles d’une surface totale de 6100 m², au lieu dit La Loge et La Côte du Chier"
Dossier n° F08214P0760
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- Saint André d’Apchon :"Création d’une zone d’activités à vocation artisanale sur une emprise de 4,3 hectares"
Dossier n° F08214P0757
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- Marlhes :"Défichement d’une parcelle de 2,85 ha"
Dossier n° F08214P0754
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- Planfoy :"Défrichement de 4 parcelles d’une superficie totale de 1,65 ha"
Dossier n° F08214P0753
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- Villerest :"Aménagement d’un ponton provisoire sur le lac de Villerest "
Dossier n° F08214P0751
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- Burdignes :"Défrichement d’une parcelle de 2,07ha, au lieu dit Le Grand Togny"
Dossier n° F08214P0719
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- Andrézieux Bouthéon :"Défrichement du bois des communaux"
Dossier n° F08214P0698
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- Usson-en-Forez :"Autorisation de défrichement pour remise en culture"
Dossier n° F08214P0680
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- Saint Etienne :"Création d’une voie de desserte de 160 m dans le cadre du réaménagement de la dalle du forum, quartier Montreynaud"
Dossier n° F08214P0675
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- Villars :"Projet Viallon : Brasserie, restaurant et centre de loisirs"
Dossier n° F08214P0670
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