Venosc (38) : modification de droit commun n°3 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-03169
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Monthieux (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03447 Dossier reçu complet le 25/04/2024 pdf - 875.2 ko La décision sera rendue au plus (...)
26 avril 2024
Cordon (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03440 Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 1 zip - 16.2 Mo Dossier reçu complet (...)
24 avril 2024
Bussy-Albieux (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03438 Dossier reçu complet le 17 avril 2024 zip - 5.1 Mo La décision sera rendue au plus (...)
24 avril 2024
Pont-du-Château (63) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03432 Dossier reçu complet le 12 avril 2024 zip - 4.6 Mo La décision sera rendue au plus (...)
23 avril 2024