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Velanne (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03042 Dossier reçu complet le 10/03/2023 pdf | 1 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 10/05/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
16 mars 2023