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Tencin (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03064 Dossier reçu complet le 10/08/2023 zip - 7.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 août 2023
Tencin (38) : modification de droit commun n°1 du PLU
Avis conforme Dossier n°2023-ARA-AC-3067 Dossier reçu complet le 21 juillet 2023 - Partie 1 zip - 23.2 Mio Dossier reçu complet le 21 juillet 2023 - Partie 2 zip - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 juillet 2023
Tullins (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03288 Dossier reçu complet le 15/11/2023 pdf - 3.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 novembre 2023
Valencin (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03061 Dossier reçu complet le 30/03/2023 pdf - 9.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 avril 2023
Velanne (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03042 Dossier reçu complet le 10/03/2023 pdf - 1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mars 2023
Venosc (38) : modification de droit commun n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03169 Dossier reçu complet le 25 juillet 2023 zip - 10 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 juillet 2023
Villette-de-Vienne (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03190 Dossier reçu complet le 01/08/2023 pdf - 2.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023