Rive de Gier (42) : Révision d’un PVAP de Site Patrimoine Remarquable

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01678
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Nota : L’ensemble des pièces annexes ont été jointes au dossier. Elles n’ont pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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