Urbanisme
Bassens (73) : Construction d’un programme immobilier d’environ 150 logements et 260 places de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02759 Dossier reçu complet le 12/11/2020 zip - 10.6 Mio Décision motivée le 17/12/2020 pdf - 2 Mio Décision suite à recours gracieux en date du 15/04/2021 pdf - 399.2 kio
16 novembre 2020
Bron (69) : Opération immobilière le « 8ème Chemin »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02838 Dossier reçu complet le 09/11/2020 zip - 17.2 Mio Complement Dossier 07/12/2020 pdf - 49.7 kio dossier retiré par le pétitionnaire le 11/12/2020
16 novembre 2020
Saint-Bonnet-de-Mure (69) : Construction d’un parc d’activité ZAC Le Chanay
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02837 Dossier reçu complet le 10/11/2020 zip - 12.7 Mio Décision motivée le 15/12/2020 pdf - 204.1 kio
13 novembre 2020
Villette-d’Anthon (38) : Création de surfaces commerciales et du réaménagement du parking de 281 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02802 Dossier reçu complet le 10/11/2020 zip - 7.2 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 07/12/2020
12 novembre 2020
Meyzieu (69) : Construction d’un lycée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02834 Dossier reçu complet le 09/11/2020 pdf - 650.4 kio Décision motivée le 10/12/2020 pdf - 494.2 kio
10 novembre 2020
Gex (01) : Déconstruction des deux locaux commerciaux existants : First Stop et Leader Price - Création d’un magasin Lidl et son parc de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02827 Dossier reçu complet le 04/11/2020 - partie 1 zip - 18.4 Mio Dossier reçu complet le 04/11/2020 - partie 2 zip - 16.1 Mio Décision motivée le 02/12/2020 pdf - 482.2 kio
6 novembre 2020
Rillieux-la-Pape (69) : Site du Loup-Pendu : opération de construction de logements collectifs située 180 Avenue de l’Hippodrome (sur le site de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02825 Dossier reçu complet le 02/11/2020 zip - 22.3 Mio Décision motivée du 04/12/2020 pdf - 484.7 kio
5 novembre 2020
Peschadoires (63) : Modification n°3 du PLU
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-2045 pdf - 1.6 Mio Dossier reçu complet le 27/10/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAe
30 octobre 2020