Urbanisme
Villefranche-sur-Saône (69) : Création d’un parc de stationnement ouvert de 85 places, dans le cadre d’un projet de construction d’un hôtel - (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02719 Dossier reçu complet le 18/08/2020 zip - 5.7 Mio Décision signée le 17/09/2020 pdf - 459 kio
20 août 2020
Grenoble (38) : projet d’implantation bâtiment – ZAC Presqu’île de Grenoble – Projet People Connect
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02713 Dossier reçu complet le 14/08/2020 pdf - 8.4 Mio Décision signée le 17/09/2020 pdf - 464.9 kio
19 août 2020
Lorette (42) : Modification PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2003 Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 743.5 kio Partie 1 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 343 kio Partie 2 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 466.2 kio Partie 3 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 2.6 Mio Partie 4 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 (…)
14 août 2020
Corps (38) : Plateforme multimodale ZA Les chauds
Demande d'examen au cas par cas dossier n°2020-ARA-KKP-2681 Dossier reçu complet le 27/07/2020 1/7 zip - 15.1 Mio Dossier reçu complet le 27/07/2020 2/7 zip - 12.7 Mio Dossier reçu complet le 27/07/2020 3/7 pdf - 13.6 Mio Dossier reçu complet le 27/07/2020 4/7 pdf - 11.3 Mio Dossier reçu complet le 27/07/2020 5/7 pdf - 10.7 Mio Dossier (…)
11 août 2020
Le Bourget du Lac / la Motte-Servolex (73) : Utilisation de la ressource en eau du Lac du Bouget en hydrothermie : développement du réseau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2666 Dossier reçu complet le 16/07/2020 zip - 12.1 Mio Décision signée le 25/08/2020 pdf - 701 kio
4 août 2020
Pusignan (69) : Projet de déplacement de la pépinière du Domaine Chapelan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02698 Dossier reçu complet le 03/08/2020 zip - 9 Mio 20200904 EngagementPetitionnaire_Especesprotegees pdf - 92.8 kio Décision motivée du 07/09/20 pdf - 780.7 kio
4 août 2020
Rillieux-la-Pape (69) : Parc des Ecureuils
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02680 Dossier reçu complet le 03/08/2020 zip - 9.5 Mio dossier retiré le 31/08/2020
4 août 2020
Meylan (38) : Démolition d’un bâtiment existant et construction d’un parc tertiaire de cinq bâtiments nommé Arteparc de Meylan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02671 Dossier reçu complet le 21/07/2020 zip - 1.7 Mio Décision motivée le 20/08/2020 pdf - 382.1 kio
3 août 2020