Urbanisme
Bron (69) : Opération immobilière le « 8ème Chemin »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02910 Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 1 zip - 20.6 Mio Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 2 zip - 21.2 Mio Décision motivée le 21/01/2021 pdf - 523.8 kio
5 janvier 2021
Péron (01) : OAP Les Châtelains - Réalisation d’une opération de construction de maisons individuelles et de bâtiments collectifs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02818 Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 1 zip - 16.9 Mio Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 2 zip - 23.3 Mio Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 3 zip - 9.1 Mio 20210520-Complement-Pétitionnaire pdf - 30.8 kio Décision motivée le 26/01/2021 pdf - 369.7 kio (…)
5 janvier 2021
Anse (69) : Construction d’une crèche, d’une salle des fêtes et d’une aire de stationnement ouverte au public
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02786 Dossier reçu complet le 15/12/2020 zip - 19.3 Mio Décision motivée le 15/01/2021 pdf - 517 kio
24 décembre 2020
Charvieu-Chavagneux (38) : Construction d’une salle de sport restauration séminaires, située Plan de la Garenne avec parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02828 Dossier reçu complet le 18/12/2020 zip - 12.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 12/01/2021
21 décembre 2020
Praz-sur-Arly (74) : Aménagement d’un parking de 212 places et d’une voirie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02865 Dossier reçu complet le 30/11/2020 pdf - 4.1 Mio Décision motivée du 30/12/2020 pdf - 866.1 kio
4 décembre 2020
Thônes (74) : Aménagement d’une aire d’accueil du public sur la porte d’entrée du site ENS de Morette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02851 Dossier reçu complet le 19/11/2020 pdf - 3.8 Mio Décision motivée le 16/12/2020 pdf - 492.3 kio
4 décembre 2020
Clermont-Ferrand (63) : Création d’un magasin de l’enseigne Leroy Merlin dans la ZAC des Gravanches
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02860 Dossier reçu complet le 27/11/2020 zip - 11.3 Mio Décision motivée le 30/12/2020 pdf - 869.6 kio
3 décembre 2020
Givors (69) : Opération logement Rue Jean Lignonnet/Rue Bonnefond
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02859 Dossier reçu complet le 25/11/2020 zip - 2.8 Mio 20201207-Lettre Hors-Champ pdf - 459.2 kio
27 novembre 2020