Urbanisme
Marsat (63) : modification simplifiée n° 2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2146 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 99.4 kio
22 mars 2021
Les Allues (73) : Reprise de la piste de l’Aigle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03054 dossier reçu complet le 19/03/2021 zip - 18.8 Mio Décision motivée du 16/04/2021 pdf - 141.4 kio
22 mars 2021
Les Tourrettes (26) - Autoroute A7 : aménagement du parking de covoiturage de Montélimard Nord
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°dossier : 2021-ARA-KKP-03028 Dossier reçu complet le 09/03/2021 zip - 12.3 Mio Décision du 13 avril 2021 pdf - 1.6 Mio
18 mars 2021
Vogüé (07) - Parc résidentiel de loisirs : régularisation de l’installation d’un tipi et de 6 cabanes
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03022 Dossier reçu complet le 04/03/2021 zip - 15.1 Mio Décision du 8 avril 2021 pdf - 1.6 Mio
18 mars 2021
Alixan (26) : Construction de deux bâtiments agricoles avec couvertures photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03016 Dossier reçu complet le 12/03/2021 zip - 15.2 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 13/04/2021
15 mars 2021
Ornex (01) : Construction d’un programme immobilier « L’Orée des Chênes » comprenant environ 155 logements et environ 900m2 de locaux commerciaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03023 dossier reçu complet le 05/03/2021 pdf - 1 Mio Décision motivée du 08/04/2021 pdf - 1005.9 kio Demande de recours faite le 06/05/2021. Décision Recours rendue en date du 05/07/2021 pdf - 486 kio
11 mars 2021
Clermont-Ferrand (63) : Aménagement environnemental, urbain et paysager de l’ancienne poudrière de Crouel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2986 Dossier reçu complet le 10/03/2021 1/2 zip - 13 Mio Dossier reçu complet le 10/03/2021 2/2 pdf - 12.5 Mio En raison de son poids trop lourd un document ne peut être mis en ligne. Il est disponible sur demande. Décision du 13 avril 2021 pdf - 2.2 Mio
11 mars 2021
Laqueuille (63) : Coupe rase de 4.28 ha d’épicéas (hors dessouchage) dans le cadre d’un projet de zone humide compensatoire sur le site INRAE
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2952 Dossier reçu complet le 01/03/2021 1/4 zip - 20 Mio Dossier reçu complet le 01/03/2021 2/4 zip - 21.3 Mio Dossier reçu complet le 01/03/2021 3/4 zip - 18.7 Mio Dossier reçu complet le 01/03/2021 4/4 zip - 15.6 Mio En raison de leur poids trop lourd, plusieurs documents ne peuvent (…)
4 mars 2021