Urbanisme
Cournon-d’Auvergne et Mur-sur-Allier (63) : aménagement d’une passerelle pour cycles et piétons, et pour l’exploitant du champ captant au droit (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05594 Dossier reçu complet le 3 janvier 2025 zip - 18.9 Mio Décision motivée en date du 06/02/2025 pdf - 781 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 janvier 2025
Bron (69) : Requalification du site Decathlon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05565 Dossier reçu complet le 09/01/2025 zip - 523.9 kio Dossier retiré par le pétitionnaire le 12/02/2025 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 janvier 2025
Pomeys (69) : création d’une zone de baignade naturelle sur le plan d’eau d’Hurongues
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05522 Dossier reçu complet le 23 décembre 2024 zip - 17.6 Mio Annexe pdf - 24.1 Mio Annexes - partie 2 zip - 19.7 Mio Annexes - partie 3 zip - 21.4 Mio Décision du 27 janvier 2025 pdf - 801 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le (…)
8 janvier 2025
Beaumont (74) : Construction d’une salle multi-activités avec aires de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05582 Dossier reçu complet le 31/12/2024 zip - 6.7 Mio Décision motivée du 31/01/2025 pdf - 789.4 kio
6 janvier 2025
Viviers (07) : Reconstruction de l’EHPAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-03574 Dossier reçu complet le 20/12/2024 - partie 1 zip - 11 Mio Dossier reçu complet le 20/12/2024 - partie 2 zip - 17.1 Mio Dossier retiré le 24/01/2025 par le pétitionnaire
2 janvier 2025
Versonnex (01) : réalisation d’un parking P+R pour voiture et vélos, emplacement réservé « ver3 » du PLUiH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05569 Dossier reçu complet le 30 décembre 2024 pdf - 9.5 Mio Annexes zip - 17.2 Mio Décision motivée du 29/01/2025 pdf - 778.9 kio
30 décembre 2024
Châtillon-sur-Chalaronne (01) : création d’un supermarché à prédominance alimentaire (LIDL) et aménagement d’un parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05533 Dossier reçu complet le 20 décembre 2024 zip - 22.6 Mio Étude sol 2016 pdf - 4.7 Mio Décision motivée en date du 15/01/2025 pdf - 766.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
26 décembre 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : construction d’un EHPAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05556 Dossier reçu complet le 20 décembre 2024 zip - 19.8 Mio Partie 2 zip - 15.1 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 23/01/2025
23 décembre 2024