Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Construction d’un nouvel EPHAD

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05971
- 

Dossier reçu complet le 13/07/2025 pdf - 2.7 Mio


- 

Décision motivée du 05/08/2025 pdf - 1.2 Mio

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Savigneux (42) : création d’un ensemble commercial, Impasse de l’étang avec un parking ouvert au (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06011 / N 007592/KK P Dossier reçu complet le 21 octobre 2025 zip - 17.2 Mio Annexe (…)

  • K/K projet urbanisme

22 octobre 2025

Notre Dame Du Pré (73) : Reprise et développement du camping du Rocher du Glaisy

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06117-N6484 Décision à rendre au plus tard le 21/11/2025

  • K/K projet urbanisme

21 octobre 2025

Moriat (63) : construction d’ombrières d’élevage de type volière avec couverture photovoltaique

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06130 / N 006933 Dossier reçu complet le 9 octobre 2025 zip - 18 Mio Annexes zip - (…)

  • K/K projet urbanisme

17 octobre 2025

Lyon 8ème (69) : Projet « IMPULSION » : Redeveloppement du site de l’ancien Centre International (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06080-N5674 Décision motivée en date du 15/10/2025 pdf - 290.7 kio

  • K/K projet urbanisme

16 octobre 2025

Haut de page