Urbanisme
Coublevie" (38) : Construction de logements et de commerces - Route de Grenoble
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06138-N7046 Décision motivée du 06/11/2025 pdf - 286.4 kio
27 octobre 2025
Thonon-les-Bains (74) : Opération d’aménagement de l’îlot Libération
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06136-N6539 Décision du 14 novembre 2025 pdf - 321.5 kio
27 octobre 2025
Lachapelle-sous-Aubenas (07) : extension du parc d’activités du Vinobre
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06028 Dossier reçu complet le 13 octobre 2025 pdf - 4 Mio Décision motivée du 17 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 octobre 2025
Savigneux (42) : création d’un ensemble commercial, Impasse de l’étang avec un parking ouvert au public de 245 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06011 / N 007592/KK P Dossier reçu complet le 21 octobre 2025 zip - 17.2 Mio Annexe 8 : dossier loi sur l'eau pdf - 12.4 Mio Annexe 12 : notice paysagère pdf - 21.7 Mio Décision du 25 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
22 octobre 2025
Notre Dame Du Pré (73) : Reprise et développement du camping du Rocher du Glaisy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06117-N6484 Décision motivée en date du 21/11/2025 pdf - 1.4 Mio
21 octobre 2025
Moriat (63) : construction d’ombrières d’élevage de type volière avec couverture photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06130 / N 006933 Dossier reçu complet le 9 octobre 2025 zip - 18 Mio Annexes zip - 15.2 Mio Fichiers complémentaires en date du 29/10/2025 zip - 11.9 Mio Décision du 12 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
17 octobre 2025
Lyon 8ème (69) : Projet « IMPULSION » : Redeveloppement du site de l’ancien Centre International de Recherche contre le Cancer (CIRC)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06080-N5674 Décision motivée en date du 15/10/2025 pdf - 290.7 kio
16 octobre 2025
Pierrelatte (26) : construction d’un magasin alimentaire et aménagement des espaces extérieurs (parking espaces verts)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06096 / N005911 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 9 Mio Décision du 23 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
29 septembre 2025