Urbanisme
Meylan (38) : Démolition d’un magasin GEMO et d’une construction d’un nouveau magasin LIDL et locaux commerciaux tiers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04429 Dossier reçu complet le 27/04/2023 pdf - 1.1 Mio Décision motivée du 30/05/2023 pdf - 488.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 avril 2023
Saint-Martin-d’Hères (38) : Modification du projet d’aménagement de l’espace de commerce et de loisirs Neyrpic déjà autorisé, par la création d’un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04427 Dossier reçu complet le 21/04/2023 pdf - 2.5 Mio Décision motivée du 17/05/2023 pdf - 491.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 avril 2023
Saint-Étienne (42) : création d’une voirie sur le secteur du plateau des halles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04258 Dossier reçu complet le 25 avril 2023 zip - 14.3 Mio Décision du 30 mai 2023 pdf - 1.9 Mio
26 avril 2023
Palladuc (63) : extension de la zone d’activités de « Racine »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04388 Dossier reçu complet le 27 mars 2023 zip - 14.8 Mio Annexe - Volet milieu naturel pdf - 13.3 Mio Courrier hors champ en date du 28 avril 2023 pdf - 131 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 17 mai 2023. pdf - 847.9 kio Il est en cours d'instruction. Courrier hors (…)
24 avril 2023
Pierrelatte (26) : Extension des ateliers de l’entreprise Rozier par la construction d’un hangar de stockage de matériaux et de locaux pour le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04403 Dossier reçu complet le 20/04/2023 zip - 20.4 Mio Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 474.1 kio
21 avril 2023
Saint-Symphorien-de-Lay (42) : agrandissement d’un intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04376 Dossier reçu complet le 11 avril 2023 zip - 7.9 Mio Décision motivée du 15/05/2023 pdf - 1.3 Mio
21 avril 2023
Vénissieux (69) : Programme d’aménagement « Sellys » - Construction d’un bâtiment de commerce de gros et un bâtiment destiné à l’artisanat
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04423 Dossier reçu complet le 19/04/2023 pdf - 534.4 kio Décision motivée du 23/05/2023 pdf - 478.5 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 avril 2023
Maillat et Saint-Martin-du-Fresne (01) : aménagement d’un giratoire sur la RD1084 et création d’une aire de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04399 Dossier reçu complet le 5 avril 2023 zip - 11.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 10 mai 2023
20 avril 2023