Urbanisme
Orelle (73) : création d’un parking silo (750 places) rive gauche de l’Arc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04485 Dossier reçu complet le 23 mai 2023 zip - 21.9 Mio Étude géotechnique pdf - 21.6 Mio Décision motivée du 23/06/2023 pdf - 271.1 kio Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 16 août 2023 zip - 2.3 Mio , enregistré sous le n°2023-ARA-KKP-4633. Décision de (…)
25 mai 2023
Riorges (42) : aménagement de la Zone Artisanale située rue Pierre Sémard
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04477 Dossier reçu complet le 17 mai 2023 zip - 6.6 Mio Décision du 21 juin 2023 pdf - 1.3 Mio
25 mai 2023
Bonne, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Nangy et Fillinges : liaison A40-Chasseurs - Aménagement de la RD 903
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04457 Dossier reçu complet le 5 mai 2023 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 9 juin 2023 pdf - 299.1 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 mai 2023
Véranne (42) : Rénovation extension d’un bâtiment existant en auberge restaurant au Col d’Oeillon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04467 Dossier reçu complet le 11/05/2023 - partie 1 zip - 20.2 Mio Dossier reçu complet le 11/05/2023 - partie 2 zip - 20.2 Mio Décision du 15 juin 2023 pdf - 1.3 Mio
22 mai 2023
Villeurbanne (69) : ZAC GrandClement Gare – Ilot N02 – Opération de construction à destination de logements collectifs, d’activités productives et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04451 Dossier arrivé le 04/05/2023 20230516-LettreHorsChamp pdf - 149.7 kio
16 mai 2023
Lyon 7ème (69) : Construction d’un bâtiment d’activités productives pour accueillir des laboratoires de recherche, de production et bureaux associés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04280 Dossier reçu complet le 10/05/2023 zip - 21.6 Mio Décision du 7 juin 2023 pdf - 485.5 kio
16 mai 2023
Châteauneuf-de-Galaure (26) : Régularisation camping Châteauneuf-de-Galaure
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04433 Dossier reçu complet le 11/05/2023 zip - 16.8 Mio Décision motivée du 14/06/2023 pdf - 1.3 Mio
12 mai 2023
Saint-Martin-De-La-Cluze (38) : ZAE La Coynelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04414 Dossier reçu complet le 10/05/2023 pdf - 4.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 17/05/2023 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 mai 2023