Urbanisme
Scionzier (74) : création d’un ensemble commercial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06039 Dossier reçu complet le 16 septembre 2025 zip - 22 Mio Diagnostic pdf - 3.2 Mio Complément et engagement 7z - 397.1 kio Décision motivée en date du 20/10/2025 pdf - 283.7 kio
17 septembre 2025
Les Granges-Gontardes (26) : construction d’une salle polyvalente et aménagement des espaces publics et sportifs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05894 Dossier reçu complet le 12 septembre 2025 pdf - 868.1 kio Décision motivée en date du 10/10/2025 pdf - 278 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 septembre 2025
Cran-Gevrier (74) : requalification d’une friche industrielle pour l’aménagement du "Campus Cluster Papeteries"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06003 Dossier reçu complet le 8 septembre 2025 zip - 5.3 Mio Décision motivée du 13/10/2025 pdf - 1.3 Mio
12 septembre 2025
Chirat-l’Église (03) : installation d’un parcours volaille constitué de 20 abris à toiture photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06038 Dossier reçu complet le 18 août 2025 zip - 7.3 Mio Décision du 22 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
4 septembre 2025
Chambéry (73) : Projet de transformation du parc de stationnement de l’hypermarché Leclerc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06035 Dossier reçu complet le 29/08/2025 pdf - 678.1 kio Décision motivée en date du 01/10/2025 pdf - 279.4 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er septembre 2025
Saint-Pierre-de-Chandieu (69) : Aménagement d’une plateforme de messagerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05994 Dossier reçu complet le 21/08/2025 zip - 13.4 Mio Décision du 24 septembre 2025 pdf - 288.4 kio
22 août 2025
Chassieu (69) : MGP réhabilitation du complexe sportif Romain Tisserand au 17 chemin du Trève
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05953 Dossier reçu complet le 19/08/2025 zip - 15.2 Mio Décision du 23 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
19 août 2025
Morzine (74) : Création d’une balançoire motorisée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06027 Dossier reçu complet le 18/08/2025 zip - 20 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 10 septembre 2025
19 août 2025