Urbanisme
Quincieux, Saint-Germain, Genay, Neuville, Curis, Albigny, Saint-Romain, Collonges et Lyon 9 (69) : aménagements de voirie en vue d’insérer un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04845 Dossier reçu complet le 4 décembre 2023 zip - 4.8 Mio Décision motivée du 29/12/2023 pdf - 2 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 décembre 2023
Lyon 1er, Lyon 4e, Rillieux-la-Pape, Caluire-et-Cuire (69) : aménagements de voirie en vue d’insérer un aménagement cyclable constituant la Voie (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04843 Dossier reçu complet le 1er décembre 2023 pdf - 1.3 Mio Décision motivée du 29/12/2023 pdf - 2.1 Mio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 décembre 2023
La Mulatière, Pierre-Bénite, Oullins (69) : aménagements de voirie en vue d’insérer un aménagement cyclable constituant la Voie Lyonnaise 3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04838 Dossier reçu complet le 29 novembre 2023 zip - 4.9 Mio Complément au dossier pdf - 95.1 kio Décision motivée du 29/12/2023 pdf - 2.2 Mio
6 décembre 2023
Lyon (3è,4è,6è,7è,8è), Feyzin, Vénissieux et Saint-Fons (69) : aménagements de voirie en vue d’insérer un aménagement cyclable constituant la Voie (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04837 Dossier reçu complet le 29 novembre 2023 zip - 18.1 Mio Annexe 8 : boisement pdf - 15.5 Mio Décision motivée du 29/12/2023 pdf - 1.9 Mio
6 décembre 2023
Monistrol-sur-Loire (43) : extension de la Zone d’Activités du Mazel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04804 Dossier reçu complet le 1er décembre 2023 zip - 20.3 Mio Décision motivée du 5 janvier 2024 pdf - 2.3 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 décembre 2023
Aurillac (15) : PC - rénovation des façades des bâtiments de Biose industrie, ajout d’un auvent sur la façade principale et régularisation de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04812 Dossier reçu complet le 15 novembre 2023 pdf - 961.7 kio Pièces graphiques zip - 18.7 Mio Décision du 19 décembre 2023 pdf - 410.7 kio
1er décembre 2023
Nernier (74) : Aménagement du domaine du Château de Nernier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04829 Dossier reçu complet le 24/11/2023 zip - 9.5 Mio Décision motivée du 20/12/2023 pdf - 2 Mio
28 novembre 2023
Riotord (43) : création d’un circuit pour l’initiation aux deux-roues motorisés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04803 Dossier reçu complet le 9 novembre 2023 zip - 8.5 Mio Décision motivée du 14 décembre 2023 pdf - 416.5 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 15 février 2024 pdf - 2.9 Mio enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5015. Décision de soumission maintenue en date du 11 avril (…)
22 novembre 2023