Urbanisme
Bezenet (03) : construction d’abris agricoles avec couverture photovoltaïque et filets sur un élevage de faisans existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04876 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 6.8 Mio Décision du 19 janvier 2024 pdf - 448 kio
26 décembre 2023
Saint-Jean-D’Aulps (74) : Projet d’aménagement du centre bourg
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04898 Dossier reçu complet le 21/12/2023 zip - 16.5 Mio Décision motivée du 24 janvier 2024 pdf - 2.1 Mio
26 décembre 2023
Givors (69) : Pôle de réindustrilisation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04899 Dossier reçu complet le 21/12/2023 pdf - 509.9 kio Décision motivée du 25/01/2024 pdf - 449.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 décembre 2023
Saint-Martin-d’Hères (38) : Reconstruction de la résidence universitaire Condillac sur le domaine universitaire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04896 Dossier reçu complet le 20/12/2023 zip - 9.8 Mio Décision motivée du 22/01/2024 pdf - 434.9 kio
22 décembre 2023
Cruas (07) : création d’un parking temporaire P10 au droit de la Centrale Nucléaire de Production d’Electricité
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04852 Dossier reçu complet le 6 décembre 2023 pdf - 4.7 Mio Décision du 10 janvier 2024 pdf - 432.7 kio
22 décembre 2023
Voiron (38) : Modification du projet d’aménagement ZAC Rossignol-République, dont la construction d’un parking en ouvrage de 230 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04778 Dossier reçu complet le 21/12/2023 - partie 1 zip - 10.5 Mio Dossier reçu complet le 21/12/2023 - partie 2 zip - 16 Mio Complément au dossier pdf - 2.7 Mio Décision motivée du 23/01/2024 pdf - 456.7 kio
22 décembre 2023
Annecy (74) : réalisation d’un pôle d’échange multimodal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04857 Dossier reçu complet le 19 décembre 2023 zip - 9.8 Mio Partie 2 zip - 14.2 Mio Décision du 23 janvier 2024 pdf - 443.1 kio
22 décembre 2023
Bourg-les-Valence (26) : Création d’un bâtiment de self stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04889 Dossier reçu complet le 20/12/2023 - partie 1 zip - 9.7 Mio Dossier reçu complet le 20/12/2023 - partie 2 zip - 16.6 Mio Décision motivée du 15/01/2024 pdf - 437.4 kio
22 décembre 2023